Déposée le 15 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GM LOGISTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MERLIN DELAUNAY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GM LOGISTIC domicilié(e) 8 RUE JACQUARD - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 071 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GM LOGISTIC domicilié(e) 8 RUE JACQUARD - 25000 - BESANCON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GM LOGISTIC, SAS - 8 RUE JACQUARD - 25000 - BESANCON - France - SIREN 493071062
GM LOGISTIC - 8 RUE JACQUARD - 25000 - BESANCON - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Inscription le 10 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646455 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-10
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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